Circulaire Collomb : quel impact budgétaire pour les organisateurs d’événements ?

Une circulaire du ministère de l’Intérieur publiée en mai 2018 permet de facturer le déploiement des forces de l'ordre aux organisateurs d'événements. Les dépenses de sécurité des événements ont logiquement explosé cet été.

instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

Le ministre de l'Intérieur Gérard Collomb a signé au mois de mai une circulaire visant à calculer et organiser « l'indemnisation des services d'ordre engagés à l'occasion d'événements » dès lors que cet engagement pourra être assimilé à des « prestations au profit de tiers ».

La circulaire créé en effet une distinction nouvelle entre les missions non-facturables de sécurité publique (prévention des attentats) et celles liées à l'organisation des événements : barrières, signalisations et policiers déployés pour gérer les flux de véhicules ou le filtrage.

Le coût du recours aux forces de l’ordre est élevé pour les organisateurs. Par exemple, la prise en charge du service d'ordre pour les quatre jours des Eurockéennes de Belfort est passé de 30 000 euros en 2017 à 254 000 euros en 2018 (+800 %).

Cette flambée budgétaire soulève une vive contestation dans les milieux culturels qui craignent pour la pérennité des manifestations.

Contestation d’autant plus vive qu’elle intervient après une première augmentation des coûts suite aux attentats de Charlie Hebdo, de l'Hyper Cacher et du 13 novembre 2015 (+7 % entre 2015 et 2016 selon une étude du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz).

Organisateurs et élus locaux demandent à la Place Beauvau de revoir le texte afin de concilier les impératifs de sécurité publique et l’équilibre budgétaire des manifestations.

Sources : Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, AFP, huffingtonpost.fr.